Règles de la communauté

1. L'esprit du service

Le service accueille des sessions où quelqu'un transmet ce qu'il sait, à une audience qui vient pour l'apprendre. Le désaccord y a toute sa place, la contradiction aussi ; ce qui n'y a pas sa place, c'est ce qui empêche les autres de parler.

Ces règles ne cherchent pas à définir le bon goût. Elles délimitent ce qui est interdit, disent qui décide, et ce qu'on peut faire quand une décision paraît injuste.

2. Ce qui est interdit

• Les propos haineux ou discriminatoires visant une personne ou un groupe à raison de son origine, de son sexe, de son orientation sexuelle, de son identité de genre, de son handicap, de sa religion ou de son état de santé.
• Le harcèlement, les menaces, l'incitation à la violence et les appels à s'en prendre à quelqu'un, sur le service comme ailleurs.
• La diffusion de données personnelles d'autrui sans son accord : adresse, téléphone, lieu de travail, documents d'identité.
• Les contenus à caractère sexuel, et tout contenu impliquant des mineurs dans un contexte sexuel — signalé sans délai aux autorités compétentes.
• L'usurpation d'identité, y compris se présenter comme une autre chaîne, une entreprise ou une institution.
• La fraude et la tromperie : fausses promesses de gain, systèmes pyramidaux, vente de produits interdits, fausses qualifications professionnelles.
• La publicité non sollicitée, le démarchage répété et l'envoi massif de messages identiques.
• La diffusion d'œuvres protégées sans autorisation, et la rediffusion d'une session hors du service.
• Le contournement des mesures d'accès payant, l'extraction automatisée des contenus et toute atteinte au fonctionnement du service.

3. Ce qui est permis mais engage celui qui le dit

Les conseils professionnels, financiers, juridiques ou de santé sont autorisés. Ils engagent leur auteur, qui doit indiquer sa qualité sans l'exagérer et ne peut pas présenter une opinion comme une garantie de résultat.

La promotion de ses propres offres est permise sur sa chaîne. Elle ne doit ni tromper sur ce qui est vendu, ni contourner les conditions de vente du service.

Les sujets difficiles — échec, argent, santé mentale — ne sont pas interdits. Ce qui l'est, c'est de s'en servir pour viser quelqu'un.

4. Qui modère

Le talker est responsable de sa chaîne. Il peut désigner des modérateurs, dans la limite ouverte par son palier, et leur confier le chat de ses sessions.

Le talker et ses modérateurs peuvent masquer un message et exclure un auditeur du chat, pour la session en cours, une heure, un jour, une semaine, un mois ou sans limite. Une exclusion du chat ne prive ni de l'écoute, ni du bénéfice d'un billet ou d'un abonnement déjà payé.

La plateforme intervient au-dessus de la chaîne : elle traite les signalements qui remontent, prend les mesures qui dépassent le pouvoir d'un talker, et peut agir contre une chaîne elle-même.

Chaque acte de modération est consigné. Le journal est tenu pour permettre l'examen d'un recours ; une action qui ne peut pas être consignée n'est pas exécutée.

5. Signaler un contenu

Un contenu se signale depuis la salle, pour une session ou pour un message, ainsi que depuis une chaîne. Le signalement demande un motif ; il peut être accompagné d'une précision.

Signaler pendant un direct suppose d'y être présent depuis quinze minutes. Ce délai écarte les signalements déposés par quelqu'un qui n'a rien écouté, et il n'existe pas pour les autres signalements.

Un contenu manifestement illicite peut également être signalé par courrier électronique à l'adresse figurant aux mentions légales, que l'on dispose ou non d'un compte. Toute notification indiquant précisément le contenu visé et la raison pour laquelle il paraît illicite est traitée.

6. Comment un signalement est pesé

Les signalements ne sont pas comptés, ils sont pesés. Le poids d'un signalement tient à l'ancienneté du compte qui le dépose, à sa qualité d'abonné à la chaîne concernée, et à la suite donnée à ses signalements précédents.

Un compte sans présence réelle sur la session ne peut pas signaler. Un compte dont les signalements ont été régulièrement classés sans suite voit les suivants peser moins lourd — c'est ce qui empêche un signalement coordonné de faire tomber une chaîne par le nombre.

Le poids est figé au moment du dépôt, pour qu'une décision contestée puisse être rejouée telle qu'elle a été prise.

7. Les mesures possibles

• Le masquage d'un message, ou son retrait du chat.
• L'exclusion d'un auditeur du chat d'une chaîne, temporaire ou sans limite.
• L'avertissement adressé à un talker, notifié et consigné.
• L'interruption d'une session en cours, lorsque le contenu diffusé l'impose.
• La suspension d'une chaîne, qui la retire de la diffusion et des surfaces de découverte.
• La fermeture d'un compte, pour un manquement grave ou après des manquements répétés.

8. Comment une mesure est décidée

Aucune mesure n'est prise par un traitement automatisé seul. Les signalements sont triés, classés et présentés à une personne, qui décide.

La décision tient compte de la gravité du contenu, de son caractère répété, du contexte de la session et des mesures déjà prises à l'encontre du compte.

Un signalement peut être classé sans suite. Le classement est motivé et consigné, au même titre qu'une sanction.

9. Ce qui vous est notifié

Toute mesure prise à votre encontre vous est notifiée, dans le service et par courrier électronique, avec les motifs qui l'ont provoquée et la durée de la mesure lorsqu'elle est temporaire.

L'auteur d'un signalement est informé de la suite qui lui a été donnée.

Une mesure n'est jamais prise en silence : une suspension dont on ne connaît pas la cause ne peut pas être contestée, et une mesure qu'on ne peut pas contester ne devrait pas exister.

10. Contester une mesure

Toute mesure peut faire l'objet d'un recours depuis le compte concerné, pendant six mois à compter de sa notification. Le recours demande d'exposer les faits de votre point de vue, ce que vous avez changé, et de joindre les éléments utiles.

Sa réception est accusée. Il est examiné par une personne, qui n'est pas tenue par la décision initiale, et la réponse est notifiée qu'elle soit favorable ou non : une mesure maintenue se dit, elle ne se laisse pas deviner par le silence.

Le recours ne prive d'aucune voie de droit. Un utilisateur peut saisir à tout moment la juridiction compétente, ou recourir à un organe de règlement extrajudiciaire des litiges lorsque la réglementation applicable en prévoit un.

11. Les demandes des autorités

La plateforme donne suite aux injonctions d'autorités judiciaires ou administratives compétentes tendant au retrait d'un contenu ou à la communication d'informations, dans les conditions prévues par la loi.

La personne concernée en est informée, sauf lorsque la demande ou la loi l'interdit, notamment pour ne pas nuire à une enquête en cours.

Le point de contact prévu pour les autorités figure aux mentions légales.

12. L'évolution de ces règles

Ces règles évoluent avec le service et avec les situations rencontrées. Toute modification substantielle est annoncée dans le service, et la date de dernière mise à jour figure en tête de ce document.